F3SCT CSASD - 91
La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail issue du Comité Social d'Administration Spécial Départemental (F3SCT CSASD) contribue à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des personnels.
Mise à jour : janvier 2024
La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail issue du Comité Social d'Administration Spécial Départemental (F3SCT CSASD), participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions de la F3SCT, sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir la F3SCT.
Contact F3SCT 91
Mise à jour : novembre 2024
Secrétaire de la F3SCT 91
Téléphone : 06 17 48 40 66
Mél : ce.f3sct-csad91-sec@ac-versailles.fr
Les missions du F3SCT
Mise à jour : mars 2024
La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail issue du Comité Social d'Administration Spécial Départemental (F3SCT), participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.
Les documents mis à disposition précisent les missions de la F3SCT, sa composition et donnent aux personnels et aux responsables de structure la procédure à suivre pour saisir la F3SCT.
Documents obligatoires et acteurs de la santé
Mise à jour : novembre 2024
Comment saisir la F3SCT ?
Mise à jour : novembre 2024
Affiches des représentants des personnels des F3SCT :
Publication des procès-verbaux de la F.S.S.S.C.T
Mise à jour : novembre 2024
Procès-verbal de la F.S.S.S.C.T. du jeudi 4 avril 2024
Procès verbal de la F.S.S.S.C.T. du jeudi 12 octobre 2023
Procès-verbal de la F.S.S.S.C.T. du jeudi 8 février 2023
Publications du C.H.S.C.T.D.
Mise à jour : janvier 2024
ARCHIVES - Avis et relevés de décisions du C.H.S.C.T.D.91
Avis
Mise à jour : janvier 2024
Relevés de décisions
Mise à jour : janvier 2024
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 12 mars 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 1er avril 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 22 avril 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 7 mai 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 25 mai 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 25 juin 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 26 juin 2020
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 14 février 2019
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 27 septembre 2018
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 28 juin 2018
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 19 octobre 2017
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 28 septembre 2017
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 22 juin 2017
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 25 avril 2017
Relevés de décisions
Mise à jour : janvier 2024
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 10 novembre 2016
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 29 septembre 2016
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 12 avril 2016
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 20 janvier 2016
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 5 novembre 2015
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 30 juin 2015
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 16 avril 2015
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 9 octobre 2014
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 19 juin 2014
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 13 février 2014
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 12 décembre 2013
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 2 juillet 2013
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 4 juin 2013
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 28 février 2013
- Relevé de décisions du C.H.S.C.T.D. du 6 décembre 2012
CHSCTD 91
Mise à jour : novembre 2024
