Ressources école inclusive
Mise à jour : mai 2024
Les équipes des circonscriptions de l'Essonne, proposent un site École inclusive avec des définitions, des affiches et des ressources pour l'inclusion scolaire.
Mise à jour : septembre 2021
Le site Cap école Inclusive conçu par des experts scientifiques et des enseignants a pour but d'accompagner la communauté éducative dans la scolarisation de tous les élèves.
Circonscriptions de l'École inclusive
Mise à jour : février 2024
Les parcours de scolarisation spécialisés sont pilotés par les 3 circonscriptions École Inclusive.
Les établissement et services médicosociaux sont coordonnés par :
- La circonscription Essonne École Inclusive
Courriel : ce.0911731m@ac-versailles.fr
Les autres parcours de scolarisation (ULIS, SEGPA, dispositifs relais et milieu pénitentiaire) sont suivis par deux circonscriptions territorialisées :
- La circonscription École Inclusive Est
Courriel : ce.0912234j@ac-versailles.fr
- La circonscription École Inclusive Ouest
Courriel : ce.0911722c@ac-versailles.fr
- Carte de la répartition géographique des circonscriptions Est et Ouest (à venir)
Pôles inclusifs d'accompagnement localisés (PIAL)
Mise à jour : février 2024
Les Pôle inclusifs d’accompagnement localisés (PIAL) favorisent la coordination des ressources, c’est-à-dire les aides humaines, pédagogiques, éducatives, au plus près des élèves en situation de handicap. L’Essonne compte 58 PIAL dans l’enseignement public et 2 PIAL dans l’enseignement privé.
- Définition des PIAL
- Liste des PIAL
- Carte des PIAL
- Vadémécum des PIAL
Les Pôles inclusifs d’accompagnement localisés renforcés (PIAL-R) bénéficient de l’appui d’équipes médico-sociales mobiles qui interviennent au sein des établissements scolaires et des écoles.
- Les PIAL-R en Essonne (à venir)
Gestion administrative
Mise à jour : février 2024
La coordination administrative du SDEI 91 est sous l’égide du secrétaire général.
La Division de l’Organisation Scolaire et de l’accompagnement du handicap (DOS) répartit les moyens alloués et suit les budgets.
La Division d’Appui et des Ressources Humaines (DARH 2) gère les Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH).
Élèves à besoins particuliers
Mise à jour : février 2024
Les élèves à besoins éducatifs particuliers ont plus de mal à apprendre que la majorité des enfants du même âge. « Ils ne peuvent être scolarisé dans de bonnes conditions que si on leur prête une attention particulière pour répondre aux besoins qui leur sont propres » (DEGESCO, 2004).
Tout au long de la scolarité, des échanges entre la famille et l’équipe pédagogique sont recommandés pour accompagner l’élève au plus près de ses besoins. Ces réunions sont appelées équipes éducatives.
On recense plusieurs profils d’élèves qui nécessitent des accompagnements spécifiques :
- Les élèves en difficulté scolaire
- Les élèves en situation de handicap
- Les élèves présentant des difficultés à expression comportementale
- Les enfants malades
- Les élèves allophones et les enfants du voyage
- Les élèves à haut potentiel
- Ressources complémentaires
Instances
Équipe éducative
Mise à jour : février 2024
Plusieurs instances permettent d’organiser les parcours des élèves et de réunir les partenaires autour des besoins des élèves.
On distingue de manière générale deux types de réponses selon la circulaire de 2016 :
- Les réponses de droit commun (PPRE, PAP, PAI, RASED) peuvent être mises en œuvre en milieu ordinaire.
- Une équipe éducative peut éventuellement être organisée avec la famille.
Décret 91 - 383 du 22 avril 1991 modifié par le décret n° 2005-1014 du 20 août 2005
« L'équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d'un élève ou d'un groupe d'élèves. Elle comprend le directeur de l'école, le ou les maîtres, les parents concernés, le psychologue scolaire, les enseignants spécialisés intervenant dans l'école, éventuellement le médecin de l'éducation nationale, l'infirmière scolaire, l'assistante sociale et les personnels contribuant à la scolarisation des enfants handicapés. Le directeur d'école peut recueillir l'avis des agents spécialisés des écoles maternelles.
« Elle est réunie par le directeur [ou le chef d'établissement] chaque fois que l'examen de la situation d'un élève ou d'un groupe d'élèves l'exige, qu'il s'agisse de l'efficience scolaire, de l'assiduité ou du comportement.
« Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d'une association de parents d'élèves de l'école ou par un autre parent d'élève de l'école."
- Invitation par courrier – Directeur (document Word)
- Invitation par courrier – Chef d’établissement (document Word)
- Compte-rendu de l’équipe éducative (document Word)
Saisine de la MDPH
Mise à jour : février 2024
Les réponses nécessitant de recourir à la MDPH comme le PPS. La première saisine de la MDPH s’effectue au cours d’une équipe éducative. Ensuite, les PPS sera réactualisé au cours d’équipe de suivi de scolarisation (ESS), qui requiert la présence de l’enseignant référent.
Mise à jour : février 2024
Saisine de la MDPH
La Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) évalue les situations des personnes handicapées et décide des compensations à mettre en place. Elle statut lors des Commission des droits et de l’autonomie (CDAPH) sur proposition d’équipes pluridisciplinaire d’évaluation (EPE). A l’issue, les orientations et les compensations sont notifiées aux familles.
La MDPH peut être saisie par les familles et/ou par les établissements scolaires, à l’aide du guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco première demande). Ce document peut être rempli lors d’une équipe éducative. Il sert à recueillir les informations relatives à la situation scolaire de l'élève.
- Le formulaire du GEVA-Sco première demande
- Courrier de demande de prise de contact avec la MDPH - Directeur (document Word)
- Courrier de demande de prise de contact avec la MDPH – Chef d’établissement (document Word)
- Courrier de la famille (document Word)
- Demande de saisine de la MDPH – Directeur (document Word)
- Demande de saisine de la MDPH – Chef d’établissement (document Word)
Mise à jour : février 2024
Équipe de suivi de scolarisation
Une équipe de suivi de scolarisation (ESS), à la différence d’une équipe éducative, est organisée par l’enseignant référent à l'issue de la saine de la MDPH. Une fois que le projet personnalisé de solarisation (PPS) est en place, il est révisé chaque année au cours d’un équipe de suivi de scolarisation.
Elle a lieu au moins une fois par an. Pour être conforme, les présences de la famille et de l’enseignant référent sont obligatoires. La participation de toute autre personnel éducatif ou intervenant auprès de l’enfant reste recommandée.
Au cours de cette réunion, le projet personnalisé de solarisation (PPS) est révisé à l’aide du document intitulé Guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco réexamen). Les informations recueillies au cours de cette réunion sont transcrites dans ce même document par l’enseignant référent.
- Le formulaire du GEVA-Sco réexamen
Parcours de scolarisation
Mise à jour : février 2024
Selon le code de l’Education, l’école « veille à la scolarisation inclusive de tous les enfants ». Ainsi, tous les élèves peuvent bénéficier d’un large éventail de réponses à leurs besoins.
Les réponses de droit commun sont mises en œuvre dans le secteur dit ordinaire. Il s’agit d’aménagements de tous ordres contractualisés sous les formes d’un PPRE, d’un PAP, d’un PAI ou d’un PPS.
Les parcours de scolarisation spécialisés sont mis en œuvre dans des dispositifs ou des structures spécifiques. Ils requièrent l’expertise d’enseignants spécialisés, qui adaptent leur enseignement au handicap ou aux difficultés importantes des élèves. De nombreux parcours sont proposés en Essonne :
ESMS
Mise à jour : février 2024
Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) recouvrent un certain nombre de structures spécialisées qui accueillent des élèves handicapés à temps plein ou à temps partiel. Ces structures sont spécialisées par type de trouble :
- Les instituts médico-éducatifs (IME) qui accueillent les enfants et les adolescents atteints de déficiences mentales ;
- Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) qui accueillent les jeunes présentant des troubles de la conduite et du comportement ;
- Les établissements pour polyhandicapés s'adressent aux enfants et adolescents présentant des handicaps complexes, à la fois mentaux et sensoriels et/ou moteurs ;
- Les instituts d'éducation sensorielle (handicaps auditifs et visuels) portent des noms variables ;
- Les établissements pour enfants et adolescents présentant un handicap moteur sont souvent appelés IEM (instituts d'éducation motrice)
- Le Pôle inclusif d’accompagnement localisé renforcé (PIAL-R).
- Ressource Éduscol : https://eduscol.education.fr/1161/les-etablissements-medico-sociaux
ULIS
Mise à jour : février 2024
Les élèves bénéficiant de l’Unité Localisée d'Inclusion Scolaire (ULIS) sont en premier lieu inscrits dans une classe de référence et y travaillent pour une part définie dans leur emploi du temps. Ils obtiennent une notification en ULIS à la suite de la Commission Droits et de l’Autonomie (CDAPH).
Dans le premier degré, les ULIS sont copilotées par l’inspecteur de la circonscription de rattachement et l’inspecteur d’une circonscription Ecole Inclusive. Dans le second degré, elles sont copilotées par le chef d’établissement et l’inspecteur d’une circonscription Ecole Inclusive.
- BO n°31 du 27 août 2015 : https://www.education.gouv.fr/bo/15/Hebdo31/MENE1504950C.htm
- Ressource Eduscol : https://eduscol.education.fr/1164/les-unites-localisees-pour-l-inclusion-scolaire-ulis
- Carte des ULIS en Essonne
SEGPA
Mise à jour : février 2024
Les élèves de SEGPA ne sont pas porteurs d’un handicap. Ils sont orientés en 6ème ou en 5ème par une commission : la CDOEASD (Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés du Second Degré).
Plusieurs enseignants spécialisés interviennent en SEGPA pour proposer un enseignement adapté dans des classes avec un effectif restreint à 16 élèves par classe. Les élèves bénéficient d’un enseignement dans deux champs professionnels à partir de la 4ème.
EREA
Mise à jour : février 2024
Les Établissement régionaux d’enseignement adapté (EREA) sont des établissements scolaires adaptés, et non des établissements médico-éducatifs. Leur mission actuelle est de permettre « à des adolescents en difficulté ou présentant des handicaps d'élaborer leur projet d'orientation et de formation ainsi que leur projet d'insertion professionnelle et sociale en fonction de leurs aspirations et de leurs capacités » (MEN, 1995).
En Essonne, deux EREA accueillent, au collège, des élèves présentant des troubles spécifiques du langage et des apprentissages (TSLA) importants. Au lycée, les profils des élèves sont plus hétérogènes.
Dispositifs relais
Mise à jour : février 2024
« Les dispositifs relais proposent un accueil temporaire adapté à des élèves entrés dans un processus de rejet de l’institution scolaire et des apprentissages : absentéisme non justifié, problèmes de comportement violents et récurrents, mais aussi extrême passivité dans les apprentissages instaurant un processus d’échec et d’abandon. » (Éduscol, 2021)
CEF
Mise à jour : février 2024
Les centres éducatifs fermés (CEF) sont des structures alternatives à l’incarcération pour des jeunes de 13 à 18 ans impliqués dans un parcours de délinquance. Un enseignant spécialisé y propose un enseignement adapté. Les jeunes sont placés dans les CEF par la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ).
Le milieu pénitentiaire met en œuvre des temps d’enseignement en partenariat avec l’Éducation nationale. En Essonne, une trentaine d’enseignants spécialisés exercent à la prison de Fleury-Mérogis.
Mise à jour : mai 2024